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1 décembre 2011 4 01 /12 /décembre /2011 02:00

 

cchlter

La prochaine réunion du Conseil de communauté se tiendra

le mercredi 7 décembre 2011 à 18h30 à la salle des fêtes de Bertignat.

 

Ordre du jour   : 

Conventions ADACL (Association de Développement de l’Animation Culture), OTHL (Office de Tourisme du Haut-Livradois), Médiathèques du Haut-Livradois, Syndicat d’initiatives de Fournols, RIF (Réseau d’Installation Foncier)

Modification des statuts du Syndicat ferroviaire du Livradois-Forez en raison du changement de siège social.

Cotisation au Syndicat ferroviaire du Livradois Forez pour 2011

CTDD pour le Syndicat ferroviaire du Livradois-Forez.

Validation de l’entreprise retenue pour les travaux de la voirie forestière du « Bois de Coisse »

Avenants concernant le multiple rural de Ste Catherine

Transfert de biens multiple rural de Ste Catherine

Autorisation d’emprunt pour le multiple rural de Ste Catherine

Bail commercial Ste Catherine avec détermination du loyer

Validation du choix de maître d’œuvre pour la rénovation des bureaux de la CCHL

Transfert de compétences au SIEG (Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme) et choix de la modalité d’entretien des éclairages publics appartenants à la Communauté de communes du Haut-Livradois.

Validation de la réglementation des boisements

Désignation d’un référent et d’une structure d’accueil d’urgence pour les victimes de violences.

Subvention « Les Copains »

Contribution financière à l'ACOFOR dans le cadre de l'Association de la Vallée de la Dore

Versement du prix «  concours des écoles » pour l’affiche de la fête de la CCHL

Organisation de la fête de la Communauté en 2012

Journal de la communauté de communes.

Questions diverses.

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