Overblog Tous les blogs Top blogs Politique Tous les blogs Politique
Editer la page Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
MENU
/ / /

- "Au Conseil municipal"

(cliquez pour accèder à la page idoine)"

***

Etat-civil

- Mariage DEROBERT, publication des bans

- Mariage HAMON RAMEL, publication des bans

 

Eaux et assainissement

 - Analyse des eaux du réseau de Coisse/ St Bonnet & le Mavel (juillet 2026)

- Analyse des eaux du réseau de Charraud/ Faveyrolles-Veilhes (juillet 2026)

- Arrêté préfectoral portant, notamment, restrictions des usages de l'eau (1er juillet 2026)

 - Analyse des eaux du réseau de Coisse/ St Bonnet & le Mavel (novembre 2025)

 - Analyse des eaux du réseau de Coisse/ St Bonnet & le Mavel (juillet 2025)

- Analyse des eaux du réseau du Montel (mai 2020)

- Analyse des eaux du réseau de Charraud/ Faveyrolles-Veilhes (mai 2022)

- Analyse des eaux du réseau de Coisse/ St Bonnet & le Mavel (mai 2022)

- Analyses des sources de Coisse (novembre 2021)

- Analyse de l'eau du réseau du Montel (mai 2019)

- Analyses des sources de Coisse (mai 2019)

- Arrêté préfectoral plaçant le Puy-de-Dôme en vigilance hydrique

- Analyse d'eau/ point de contrôle de La Sagne (octobre 2018)

- Analyse d'eau/ point de contrôle de Veilhes (octobre 2018)

- Analyse d'eau/ point de contrôle du Montel (octobre 2018)

- Caractéristiques physico-chimiques de l'eau distribué au Montel (juin 2018)

- Caractéristiques physico-chimiques de l'eau distribué au bourg (réservoir du Fraisse/ novembre 2017)

- Caractéristiques physico-chimiques de l'eau distribué sur le réseau de Charraud/ Veilhes-Faveyrol-Chabrier (mai 2017)

- Caractéristiques physico-chimiques de l'eau distribué au bourg (février 2017)

- Caractéristiques de l'eau du RAEP de Coisse (août 2016)

- Analyse d'eau/ prélèvement au Montel (juillet 2016)- Analyse d'eau/ prélèvement au Mavel (juillet 2016)- RAEP de Charraud-Faveyrol/ analyse (février 2016)- Caractéristiques physico-chimiques de l'eau du RAEP de Coisse (avril 2012)

***

Agriculture & environnement (hors eau potable et assainissement)

 

- Arrêté préfectoral portant, notamment, interdiction d'accéder aux massifs forestiers par les chemins ruraux et forestiers (juillet 2026)

- Arrêté préfectoral portant, notamment, interdiction d'usage des désherbeurs thermiques (juillet 2026)

 - Arrêté préfectoral réglementant les feux de plein air et formulaire de déclaration  (27 mai 2025 et article mis à jour sur le site de la Préfecture)

- Arrêté préfectoral déclarant d'intérêt général les travaux complémentaires à ceux déclarés par arrêté interpréfectoral n°20-00459 du 27 mars 2000 et portant prescriptions spécifiques sur les [...] recul de résineux [...] sur le territoire du bassin versant de la Dore (avril 2024)

- Arrêté préfectoral réglementant l'usage des pièges de type 2 (5 août 2020

- Arrêté préfectoral relatif aux emplacements des ruches (communiqué par Mme la Préfète du Puy-de-Dôme le 21 juillet 2016)

- Liste des exploitations agricoles en polyculture (à la demande de la DGFIP)

 

***

Urbanisme

SCOT & enquête publique

a/ Délibération du Conseil syndical arrêtant le projet de SCOT Livradois Forez (à la demande du SCOT, affiché le 4 février 2019)

b/ Délibération du Conseil municipal concernant le SCOT

 

Mesures individuelles

- arrêté d'alignement au niveau du 8 rue des Chouvaloux (février 2023)

***

Circulation et occupation du domaine public

 

 

***

 

 

Mesures de police diverses

- Arrêté préfectoral n°20241015 relatif à la lutte contre le bruit de voisinage dans le département du Puy-de-Dôme (12 juin 2024)

- Arrêté portant limitation de tonnage permanente sur la VC n°2 rue Saint-Marc (décembre 2019)

- Règlement du cimetière ainsi que des jardins & espaces publics (juillet 2019)

 

***

Avis d'appel à la concurrence

***

Autres affiches

- Tableau affiche de la fiscalité directe 2019 (janvier 2020)

- Arrêté préfectoral portant transfert à la Commune de Saint-Bonnet-le-Chastel de quatre parcelles relevant jusque là de la section de Pavagnat (2 août 2019)

- Délibération portant cession de diverses propriétés relevant d'une section (Clure et le Patureaux) communalisée moins de cinq ans auparavant ( 17 mars 2019)

- Arrêté préfectoral portant transfert à la Commune de Saint-Bonnet-le-Chastel de l'ensemble des biens, droits et obligations de la section de commune de "Saint-Bonnet-le-Chastel" (8 novembre 2018)

- Arrêté préfectoral portant transfert à la Commune de Saint-Bonnet-le-Chastel de l'ensemble des biens, droits et obligations de la section de commune de "Saint-Bonnet-et-du-Moulin-Neuf" (8 novembre 2018)

- Arrêté préfectoral portant transfert à la Commune de Saint-Bonnet-le-Chastel de l'ensemble des biens, droits et obligations de la section de commune de "Clure et des Pâtureaux" (8 novembre 2018)

- Arrêté préfectoral portant transfert à la Commune de Saint-Bonnet-le-Chastel de l'ensemble des biens, droits et obligations de la section de commune de "Lospeux" (8 décembre 2020)

- Arrêté préfectoral portant transfert à la Commune de Saint-Bonnet-le-Chastel de l'ensemble des biens, droits et obligations de la section de commune de "Besset" (29 septembre 2021)

- Arrêté préfectoral portant transfert à la Commune de Saint-Bonnet-le-Chastel de l'ensemble des biens, droits et obligations de la section de commune de "Pulby" (29 septembre 2021)

- Arrêté préfectoral portant suppression du Centre de Première Intervention de Saint-Bonnet-le-Chastel (30 août 2016)

Partager cette page
Repost0