Conseil municipal

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9 septembre 2014 2 09 /09 /septembre /2014 12:51

Le Conseil municipal de Saint-Bonnet-le-Chastel se réunira le vendredi 12 septembre 2014 à 20h, salle du Conseil, mairie de Saint-Bonnet-le-Chastel. L’ordre du jour appellera :

Taxes et recettes diverses (redevance d'occupation du domaine public,...),
Patrimoine communal (voirie communale – FIC ; cimetière – suite aux procédures de reprise des concessions abandonnées,...),
Sections de commune,
Services de l'eau et de l'assainissement,
Indemnités du percepteur,
Natura 2000 (motion de la Commune de Novacelles),
Questions diverses (DICRIM).

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