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- Au Conseil municipal

 

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Environnement, eaux et assainissement

 

- Autorisation tacite d'exploiter délivré au GAEC de La Champ (avril 2017)

- Caractéristiques physico-chimiques de l'eau distribué au bourg (février 2017)

- Caractéristiques physico-chimiques de l'eau du RAEP de Coisse (septembre 2016)

- Liste des exploitations agricoles en polyculture (à la demande de la DGFIP)

- Extrait de l'arrêté préfectoral concernant les dates d'ouverture et de clôture de la chasse (septembre 2016)

- Caractéristiques de l'eau du RAEP de Coisse (août 2016)

- Arrêté portant restriction des usages de l'eau potable (17/07/2016)

- Analyse d'eau/ point de contrôle de La Sagne (juillet 2016)

- Analyse d'eau/ prélèvement au Montel (juillet 2016)

- Analyse d'eau/ prélèvement au Mavel (juillet 2016)

- Arrêté préfectoral fixant la liste des animaux nuisibles (juin 2016)

- RAEP de Charraud-Faveyrol/ analyse (février 2016)

- Caractéristiques physico-chimiques de l'eau du RAEP de Coisse (avril 2012)

- Arrêté préfectoral relatif aux emplacements des ruches (communiqué par Mme la Préfète du Puy-de-Dôme le 21 juillet 2016)

 

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Urbanisme

- Arrêté d'alignement individuel - route de Saint Marc (avril 2017)

- Arrêté délivré au nom de l'Etat et permettant la construction d'un hangar ouvert à Veilhes (juin 2016)

 

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Mesures de police diverses

- Règlementation particulière de la circulation dans l'agglomération de Saint-Bonnet-le-Chastel pour la fête de la Saint-Louis (18/08/2016)

- Autorisation d'installer une buvette et terrasse pour la fête de la Saint-Louis (août 2016)

- Règlementation des débits de boisson pour la fête de la Saint-Louis

- Arrêté portant autorisation d'occupartion du domaine public, rue de l'Hospital (juillet 2016)

- Arrêté portant autorisation d'occupartion du domaine public, chemin du Tronc (juillet 2016)

- Arrêté portant autorisation d'occupartion du domaine public, rue du Pélerin (juillet 2016)

- Arrêté portant autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boisson (juin 2016)

- Arrêté portant autorisation de tournage (mai 2016)

 

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Avis d'appel public à la concurrence

- Avis d'appel à la concurrence - installation de menuiseries extérieures - ancienne école (mars 2017, dossier à retirer en mairie)

- Avis d'appel à la concurrence - installation de menuiseries extérieures - ancienne mairie (février 2017, dossier à retirer en mairie)

- Avis d'appel à la concurrence - installation de menuiseries extérieures (juin 2016, dossier à retirer en mairie)

- Avis d'appel à la concurence - programme de voirie 2016 (avril 2016, dossier à retirer en mairie)

 

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Autres affiches

- Inscriptions sur les listes électorales - permanence municipale du 31 décembre

- Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées (IGN) (décembre 2016

- Arrêté préfectoral portant suppression du Centre de Première Intervention de Saint-Bonnet-le-Chastel (30 août 2016

- Publication de mariage (15 juin 2016)

- Mise en oeuvre des article L.331-19 et suivants du Code forestier (17 mai 2016, à la demande de Me Sauret)

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