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10 décembre 2018 1 10 /12 /décembre /2018 13:35

Le Conseil municipal de Saint-Bonnet-le-Chastel se réunira le 14 décembre 2018 à 18h15, salle du Conseil.

Ordre du jour :

1/ Dépenses de fonctionnement obligatoires (frais de scolarité,...)

2/ Patrimoine communal (avenant ancienne mairie, ancienne école, demande de subvention, classement des voiries,...)

3/ Sections de commune (Pavagnat, coupe 2018, coupe 2019 ; Faveyrolles, demande Varaine,...)

4/ Services de l'Eau et de l'Assainissement (demande de report du transfert de compétence, frais de fonctionnement à réimputer, diagnostic assainissement)

5/ Dépenses de fonctionnement facultatives (indemnité de conseil du percepteur)

6/ Coopération intercommunale (rapport de la CLECT, services communs, partenariat avec le service culture, désignation)

7/ Motions et vœux (ligne SNCF)

- Questions diverses (dénomination des rues).

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